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Note

Livret

Fiche technique concours et examen

Schéma

Note d'information
pdf 297.63 Ko
Educateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2ème classe - promotion interne
07/06/2018
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.
Note d'information
pdf 451.61 Ko
Examen d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe AG - Brochure d'information
27/02/2024
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.
Note d'information
pdf 521.13 Ko
Examen d'agent de maîtrise territorial PI - Brochure d'information
03/08/2018
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.
Note d'information
pdf 353.01 Ko
Directeur de police municipale - promotion interne
29/06/2018
Définition des fonctions, de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.
Note d'information
pdf 805.71 Ko
RIFSEEP : livret d'information
17/10/2024
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Note d'information
pdf 483.59 Ko
Les cotisations patronales et salariales
22/01/2024
Détail des taux pour le régime spécial et le régime général.
Note d'information
pdf 876.21 Ko
La notification des décisions individuelles
04/05/2016
La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes.
Note d'information
pdf 1.02 Mo
L'intérim dans les collectivités territoriales
30/10/2015
Les collectivités territoriales et leurs établissements publics administratifs ainsi que les établissements publics hospitaliers peuvent faire appel à une entreprise de travail temporaire dans certains cas. Le recours à une entreprise de travail temporaire doit être exceptionnel et ne peut avoir ni pour objet, ni pour effet de pourvoir durablement un emploi. En effet, ce recours vise à satisfaire un besoin non durable et ne doit pas remettre en cause le principe de l’occupation des emplois permanents par des fonctionnaires.
Note d'information
pdf 276.03 Ko
La rémunération des agents contractuels de droit public
01/03/2022
La rémunération des agents contractuels de droit public se fait obligatoirement par référence à un indice, cette référence découle de l’article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
Note d'information
pdf 423.52 Ko
Examen d'animateur principal de 2ème classe PI - Brochure d'information
29/01/2024
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.