Lors de la manipulation d’un produit chimique de nombreuses informations sont accessibles sur l’étiquetage, il est nécessaire de les connaitre. Elles précisent : le nom du produit, les pictogrammes, la mention d’avertissement mais également les principales phrases de danger et les conseils de prudence.

Ce document, complémentaire au modèle de règlement intérieur, apporte des réponses sur les modalités d'élaboration d'un règlement intérieur.

Ce document a pour objectif de présenter les risques liés au stockage des produits chimiques et de proposer une méthode permettant de supprimer ou de réduire ces derniers.

L’édition du premier panorama de l’emploi territorial de la région Occitanie a été réalisée à l’occasion de la 1ère Conférence Régionale de l’Emploi Territorial à 13 CDG.

Le présent référentiel recense les options ouvertes à l’examen professionnel d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe - session 2022, par le CDG31.

La durée d’assurance est l’ensemble des trimestres pris en compte dans la pension CNRACL, auxquelles s’ajoutent les périodes retenues par les autres régimes de retraite de base.

Fournit des explications à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers".

La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 rénove certaines des obligations des agents publics, et notamment celles relatives à la prévention des conflits d’intérêts. Des mesures spécifiques sont entrées en vigueur au 1er janvier 2017 : une déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016.

Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.

Le décret n°2021-457 précise les attributions des membres des formations spécialisées ou, à défaut des comités sociaux territoriaux (CST). Le décret n°2016-1626 précise les moyens alloués en termes de contingent annuel d’absence.