Rechercher un contenu, un document
Accueil
Le CDG31
Missions / Compétences / Moyens
Conseil d'Administration
Publicité légale
Coordination régionale
Observatoire
Rapport Social Unique 2023 (RSU)
Les publications de l’Observatoire
La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2024
La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019
La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2017
Organigramme
Commande publique
Données personnelles
Partenaires du CDG31
Vous êtes élu-e
Administrateur du CDG31
Rôle de l'élu employeur
Cadre d'intervention de l'élu employeur
Recrutement
Déroulement et progression de carrière
Rémunération et régime indemnitaire
Droits et obligations des fonctionnaires
Organisation des ressources humaines et évaluation
Temps et conditions de travail
Participer au dialogue social
Santé et sécurité au travail
Le CDG31 accompagne les élus
Vous gérez les RH
Temps de travail - 1607 heures
Contrôle déontologique par l'employeur
Déontologie / Laïcité / Alerte éthique
La Mission Référent Déontologue
La Mission Référent Laïcité
La Mission Référent Alerte Ethique
Signalement des actes de violence et discriminations pour les collectivités
Mission Médiation
Gérer les carrières
Dossier individuel des agents publics
Obligation d'information des agents publics
Avancement de grade
Publicité des tableaux annuels d'avancement de grade
Promotion interne
Rémunération
RIFSEEP
Protection sociale et indisponibilité physique
Allocations chômage
Retraite
Les Mardis du statut
L'instant statut !
Saisir les instances consultatives
Instances paritaires
Conseil de discipline
Conseil médical
Préserver la santé au travail
Médecine préventive
Prévention des risques professionnels
Inspection en santé et sécurité au travail
Handicap et maintien dans l'emploi
Agir sur la qualité de vie au travail
Assurer les risques statutaires
Contrat groupe 2026-2029 : comment participer à la mise en concurrence ?
Adhérer au contrat groupe 2022 / 2025
Contrat groupe 2022 / 2025 - Gestion des sinistres
Contrat groupe 2022 / 2025 - Prestations complémentaires
Protection Sociale Complémentaire (PSC)
Des évolutions réglementaires à venir ?
Conventions de participation 2024-2029
Recruter ou remplacer
Organisation des concours et examens
Listes d'aptitude
Accéder au Site Emploi Territorial (SET)
Intérim territorial
Contrats d'insertion dans la FPT
Apprentissage et emploi des jeunes
Accompagnement au recrutement
Formation des secrétaires généraux/générales de mairie
Vous faire accompagner
Méthodes et Outils RH
Bilan Repères
MobilitéS
Vous êtes agent public
Concours et examens
Accompagnement à la mobilité
Le rendez-vous Info Mobilité
Accompagnement Personnalisé à l'Elaboration du Projet Professionnel (APEPP)
Bilan Repères
La période Préparatoire au Reclassement
Ateliers « Objectif recrutement »
MobilitéS
Déontologie / Laïcité / Alerte éthique
Le Référent Déontologue
Le Référent Laïcité
Le Référent Alerte Ethique
Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents
Mission Médiation pour les agents publics
Organisations syndicales représentatives
CFDT Interco 31/09
CSD CGT31
FAFPT
GD 31 Force Ouvrière
SUDCT 31
UNSA Territoriaux 31
SNUTER-FSU31
Vous souhaitez intégrer la FPT
Découvrir la FPT
La Fonction Publique Territoriale
La carrière d'un fonctionnaire
Les droits et obligations des fonctionnaires
Les différentes voies d’accès à la Fonction Publique Territoriale
Intégrer la Fonction Publique Territoriale
Les extranets
Extranet Emploi
Extranet Recensement Concours
Extranet Carrières
Extranet Cotisations
Extranet ADP
Accéder à I-delibRE
Extranet Travail et Santé
Concours et Examens
S'informer sur les concours et les examens
Calendrier prévisionnel
Rechercher un concours / un examen
S'inscrire et suivre son dossier
Règlement général des concours
Se préparer
Après la réussite au concours / Accompagnement lauréat
Bibliothèque documentaire
Offres d'emploi
Vous êtes ici
Accueil
Liste
pdf
12.56 Ko
Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
17/08/2015
Liste définie par arrêté ministériel du 14 mars 1986.
Liste
pdf
454.53 Ko
Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2022-2025)
05/05/2022
Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie
Liste
pdf
684.65 Ko
Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2022-2025)
05/05/2022
Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie
Guide
pdf
1019.62 Ko
Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
01/02/2023
L'Extranet Cotisations a pour but de faciliter de simplifier et de moderniser les procédures administratives de déclaration et de paiement des cotisations.
Guide
pdf
2.42 Mo
Guide pratique d'organisation pour les collectivités et établissements publics territoriaux de moins de 50 agents
08/07/2021
Ce document est un outil pratique, qui propose des modèles d’organigramme, de fiches de poste, de critères d’évaluation.
Formulaire et imprimé
pdf
1.2 Mo
Formulaire de demande de mission d'intérim
15/02/2024
Le service Intérim territorial permet d’assurer la continuité des services publics au sein des collectivités et établissements publics locaux, par la mise à disposition d’un personnel compétent de remplacement.
Foire Aux Questions
pdf
112.74 Ko
Entretien professionnel : Foire Aux Questions (FAQ)
13/08/2015
Réponses apportées aux questions des employeurs publics territoriaux par le CDG31.
Documents règlementaires
pdf
739.03 Ko
Arrêté préfectoral portant composition de la commission départementale de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale
19/06/2019
Instance consultative médicale et paritaire, la Commission de Réforme départementale est composée de médecins, de représentants de l’administration et de représentants du personnel.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
237.54 Ko
Délibération n°2015-34 : Contentieux Sylvain BYLL-CATARIA c/ CDG31
04/11/2015
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
263.24 Ko
Délibération n°2015-33 : Convention avec le Master 2 « Ergonomie Cognitive et Ingénierie du Langage » (ECIL), Université Jean Jaurès, Toulouse
04/11/2015
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015.
…
142
143
144
145
146
147
148
149
150
…