Vous êtes ici

Accueil
Modèle d’arrêté
doc 45.5 Ko
Agent CNRACL : mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 38 Ko
Agent CNRACL : maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
05/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 51.5 Ko
Agent IRCANTEC : congé de grave maladie
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
docx 25.81 Ko
Agent IRCANTEC : congé maladie ordinaire
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
doc 47.5 Ko
Agent CNRACL : attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 42 Ko
Agent IRCANTEC : congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
doc 49 Ko
Agent CNRACL : attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 47.5 Ko
Agent CNRACL : attribution d'une Allocation d'Invalidité Temporaire
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Membres de la Commission de réforme siégeant au CDG31
Conseil Médical formation restreinte
  • Collectivités
  • Elus
  • Instance médicale
07/05/2025
La prochaine séance du Conseil Médical en formation restreinte est fixée au mercredi 7 mai 2025.
Membres de la Commission de réforme siégeant au CDG31
Conseil Médical formation plénière
  • Collectivités
  • Elus
  • Instance médicale
06/03/2025
La prochaine séance du Conseil Médical en formation plénière est fixée au jeudi 6 mars 2025.