Collectivités | Page 99 | CDG31

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 863.67 Ko

Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s) - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 864.29 Ko

Apprentissage - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.93 Ko

Suppression de poste - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 862.2 Ko

Conclusion d'une Délégation de Service Public - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Note d'information

pdf 764.28 Ko

Fiche pratique - La prévention des risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques

25/02/2019

Cette fiche pratique a pour objet de prévenir des risques liés aux champs électromagnétiques

Guide

pdf 2.53 Mo

Guide synthétique - L'utilisation du SET

22/03/2022

Ce guide a vocation à vous guider dans les étapes essentielles de vos démarches relatives à la gestion de l’emploi sur le Site Emploi Territorial : le SET.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 833.97 Ko

Délibération n°2019-19 Missions optionnelles : conditions d'adhésion - mise à jour

01/02/2019

Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 575.59 Ko

Délibération n°2019-18 Service Retraite du CDG31 : avenant à la convention 2015/2018 avec la CDC et mise à jour des tarifs

01/02/2019

Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 743.49 Ko

Délibération n°2019-17 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité

01/02/2019

Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 576.84 Ko

Délibération n°2019-16 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité

01/02/2019

Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.