Collectivités | Page 43

Actes Conseil d'Administration CDG31

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Délibération n°2023-01 Réunion à distance du Conseil d’Administration

09/03/2023

Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 09/03/2023.

Coordonnées

Zouaouia BOSSARD-REFAS

Yvan SOUVERVILLE

Note d'information

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Travail sur écran

01/01/2023

Travailler sur un écran peut entraîner de nombreux troubles dus à une mauvaise position du corps, une posture statique prolongée mais aussi des troubles de la vue ou des troubles musculosquelettiques. C’est pour cela que l’aménagement d’un poste de travail doit être réalisé en tenant compte de plusieurs facteurs.

Note d'information

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Fiche de données de sécurité (FDS)

01/02/2022

La fiche de données de sécurité (FDS) est un document regroupant toutes les informations relatives aux propriétés d’une substance chimique ou d’un mélange pouvant être dangereux. La FDS est un document support essentiel à l’évaluation du risque chimique.

La Protection sociale complémentaire fait l’objet d’une évolution profonde depuis 2019. Des évolutions sont encore annoncées et pourraient se concrétiser prochainement. Le document associé, mis à jour autant que de besoin, dresse l’état de l’environnement règlementaire de cette question.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

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Organigramme - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

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Modification de la durée hebdomadaire de travail 10% - Modèle saisine CST

06/06/2024

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

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