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Support de communication institutionnel
pdf 3.13 Mo
Bilan d'activité 2021
07/10/2022
Ce document retrace l'actualité 2021 des missions obligatoires et optionnelles ainsi que de la coordination régionale des Centres de Gestion d'Occitanie.
Note d'information
pdf 7.93 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial en France - 11ème édition
26/09/2022
Publication de la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG).
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 35.5 Ko
Agent contractuel : engagement d'une procédure disciplinaire
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 39.5 Ko
Agent contractuel : application d'une sanction disciplinaire - Blâme
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 27.71 Ko
Agent stagiaire : avertissement
16/08/2022
Ce modèle s'applique aux agents stagiaires.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 614.37 Ko
Délibération n°2022-48 Convention de participation en Santé/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 276.34 Ko
Délibération n°2022-47 Elections professionnelles 2022 - modalités d’organisation du vote électronique
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 202.6 Ko
Délibération n°2022-46 Convention de participation en Prévoyance/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.77 Ko
Délibération n°2022-45 Marché de fourniture d’énergie électrique et de gaz naturel
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.25 Ko
Délibération n°2022-42 Marché de maintenance des installations de chauffage/ventilation/climatisation, de plomberie et de gestion technique centralisée
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.