Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

Le procès verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31.

Cette convention définit les modalités de recours au CISST mis à disposition par le CDG31.

La santé au travail est devenue une préoccupation majeure des structures publiques territoriales qui sont aujourd’hui convaincues qu’il est nécessaire de transformer le travail pour protéger durablement et efficacement la santé des agents. Ce point doc présente les différents enjeux de la santé au travail ainsi que les différents acteurs nécessaires à sa mise en œuvre.

Note d'information élaborée en partenariat avec Gras Savoye (courtier mandataire).

Note d'information élaborée en partenariat avec Gras Savoye (courtier mandataire).

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.