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Modèle de contrat
docx 39.11 Ko
Agent contractuel : Portabilité d'un CDI de droit public
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 30.32 Ko
Agent contractuel : Accroissement temporaire d'activité
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.4 Ko
Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 42.21 Ko
Agent contractuel : Emplois inférieurs à 50%
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.13 Ko
Agent contractuel : Emplois des communes de moins de 1000 habitants
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 33.17 Ko
Agent contractuel : Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.29 Ko
Agent contractuel : Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.03 Ko
Agent contractuel : Remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel momentanément indisponible
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public.
Modèle de contrat
docx 42.1 Ko
Agent contractuel : modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
07/02/2024
Modèle de contrat pris en application de l'article L 352-4 du code général de la fonction publique
Modèle de contrat
docx 40.8 Ko
Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieur - CDI
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.