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Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent titulaire : emplois réservés aux militaires en activité - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.3 du Code de la défense (emplois réservés).
Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent titulaire : recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense.
Modèle d’arrêté
doc 61 Ko
Agent titulaire : mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense.
Note d'information
pdf 594.32 Ko
Accès des militaires à la FPT : fiche pratique
08/01/2024
Cette fiche présente de façon synthétique les procédures et classements à la nomination et à la titularisation des militaires en activité ou radiés.

Le service Intérim territorial est sollicité par les structures publiques territoriales qui ont un besoin ponctuel de remplaçant.

Les domaines recherchés sont : 

Modèle d’arrêté
doc 65.5 Ko
Agent titulaire : intégration directe - modèle d'arrêté
07/02/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

 

 
Modèle d’arrêté
doc 37.5 Ko
Agent stagiaire : prolongation de stage
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 72 Ko
Agent titulaire : recrutement par détachement - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle de contrat
docx 42.12 Ko
Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2 000 habitants lié à une décision extérieur - CDD
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.