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Modèle d’arrêté
doc 66 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
06/05/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire sans concours - modèle d'arrêté
06/05/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne (agent de maîtrise) - modèle d'arrêté
06/03/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 68 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
06/03/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle de délibération
docx 43.44 Ko
Agent contractuel : Contrat de projet
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle d’arrêté
doc 35.5 Ko
Agent titulaire : mise en position de détachement dans une autre structure
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.

 

Note d'information
pdf 396.86 Ko
Recrutement d’un agent contractuel de droit public : vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
20/10/2023
Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application de son article L 332-14 du CGFP.
Note d'information
pdf 399.51 Ko
Recrutement d’un agent contractuel de droit public : pour tous les emplois à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %
06/08/2024
Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.5° du CGFP.
Note d'information
pdf 399.27 Ko
Recrutement d’un agent contractuel de droit public : pour les communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants
06/08/2024
Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.3° du CGFP.