Vous êtes ici

Accueil
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 262.95 Ko
Délibération n°2022-05 Référent Laïcité/Modification des conditions de recours Actualisation des conditions de recours au Référent Déontologue-Laïcité-Alerte éthique
09/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 9 mars 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 511.56 Ko
Délibération n°2022-04 Débat d’orientation Budgétaire
09/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 9 mars 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 207.25 Ko
Délibération n°2022-03 - Exercice 2021 – Budget Annexe de la Coordination Régionale des CDG d’Occitanie Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion
09/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 9 mars 2022
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 208.67 Ko
Délibération n°2022-02 - Exercice 2021 – Budget Principal Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion
09/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9 mars 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.67 Ko
Délibération n°2022-01 Réunion à distance du Conseil d'Administration
09/03/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9 mars 2022.
Modèle d’arrêté
doc 64.5 Ko
Arrêté stagiaire : nomination en catégorie B dispensé de stage - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 36 Ko
Arrêté CNRACL : radiation des cadres pour invalidité
01/03/2022
Modèle d'arrêté de radiation des cadres d'un fonctionnaire CNRACL - invalidité
Conseil Médical formation plénière
  • Collectivités
  • Elus
  • Instance médicale
22/05/2025
La prochaine séance du Conseil Médical Départemental (formation plénière) est fixée au jeudi 22 mai 2025.
Conseil Médical formation plénière
  • Collectivités
  • Elus
  • Instance médicale
18/09/2025
La prochaine séance du Conseil Médical Départemental (formation plénière) est fixée au jeudi 18 septembre 2025.
Conseil Médical formation plénière
  • Collectivités
  • Elus
  • Instance médicale
06/02/2025
La prochaine séance du Conseil Médical Départemental (formation plénière) est fixée au jeudi 6 février 2025.