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Diaporama
pptx 1.62 Mo
Mardis du statut - support de présentation du webinaire Retraite : prolongation d'activité pour carrière incomplète / Congés annuels / Actualité juridique
20/09/2022
Support de présentation des Mardis du statut du 20 septembre 2022.
Diaporama
pptx 1.35 Mo
Mardis du statut – support de présentation du webinaire Actualité juridique (partie 2)
21/10/2022
Support de présentation des Mardis du statut du 18 octobre 2022 (partie 2).
Diaporama
pptx 1.45 Mo
Mardis du statut – support de présentation du webinaire Disponibilité / Règles de réintégration / Actualité juridique (partie 1)
21/10/2022
Support de présentation des Mardis du statut du 18 octobre 2022 (partie 1).
Note d'information
pdf 708.23 Ko
Les modifications statutaires au 1er septembre 2022 pour les catégories B
14/10/2022
Ce livret récapitule les modifications statutaires au 1er septembre 2022 concernant les agents de la catégorie B.
Support de communication institutionnel
pdf 3.13 Mo
Bilan d'activité 2021
07/10/2022
Ce document retrace l'actualité 2021 des missions obligatoires et optionnelles ainsi que de la coordination régionale des Centres de Gestion d'Occitanie.
Note d'information
pdf 7.93 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial en France - 11ème édition
26/09/2022
Publication de la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG).
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 35.5 Ko
Agent contractuel : engagement d'une procédure disciplinaire
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 39.5 Ko
Agent contractuel : application d'une sanction disciplinaire - Blâme
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 27.71 Ko
Agent stagiaire : avertissement
16/08/2022
Ce modèle s'applique aux agents stagiaires.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 614.37 Ko
Délibération n°2022-48 Convention de participation en Santé/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.