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Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 369.89 Ko
Conseiller / Assistant de prévention : modèle de lettre de cadrage
01/05/2013
Modèle de document.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 20.47 Ko
Conseiller / Assistant de prévention : modèle d'arrêté portant désignation
17/04/2017
Modèle de document.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 29.37 Ko
Modèle de plan de prévention
10/06/2021
Modèle de document.
Modèle d’arrêté
doc 36 Ko
Agent titulaire : radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 32.5 Ko
Agent titulaire : radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 33 Ko
Agent titulaire : radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 34.5 Ko
Agent titulaire : licenciement pour inaptitude physique (fonctionnaires non CNRACL)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires non CNRACL.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.77 Mo
Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
29/12/2015
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Modèle d’arrêté
doc 23.5 Ko
Agent titulaire : licenciement pour insuffisance professionnelle
12/08/2015
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pptx 126.59 Ko
Modèles d'organigramme
03/05/2017
Un organigramme est le schéma des relations hiérarchiques et fonctionnelles d’une organisation.