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Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 549.91 Ko

Délibération n°2018-01 Création de postes / mise à jour du tableau des effectifs

23/01/2018

Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 23 janvier 2018.

Actes Conseil d'Administration CDG31

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Délibération n°2017-24 Création de postes/mise à jour du tableau des effectifs

13/09/2017

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017.

Note d'information

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Evolution des habilitations électriques

06/07/2017

Le titre d'habilitation est une autorisation délivrée par l'employeur qui détermine l'activité d'un agent, le champ d'application et les limites des opérations comportant un risque électrique que la personne peut effectuer.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 723.99 Ko

Modèle de fiche de poste

31/05/2017

Modèle vierge à compléter.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 576.29 Ko

Délibération n°2017-18 Création de postes/mise à jour du tableau des effectifs

31/05/2017

Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2017.

Note d'information

pdf 385.01 Ko

Fusion d'EPCI - outil 4 bis : fiche méthodologique - cartographie des ressources

31/05/2017

Fournit des explications à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers".

Guide

pdf 970.8 Ko

Fusion d'EPCI - outil 10 bis : fiche méthodologique plan de recrutement

31/05/2017

Fournit des explications à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement".

Note d'information

pdf 94.58 Ko

Assistant de prévention

18/04/2017

Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 209.94 Ko

Délibération n°2016-46 : Création de 3 postes d’infirmiers en Santé au Travail

08/12/2016

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016.

Note d'information

pdf 370.9 Ko

Accompagnement de l'agent en souffrance

15/11/2016

Note d'information élaborée en partenariat avec Gras Savoye (courtier mandataire).