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Votre recherche "cst" a retourné 54 resultat(s)
Modèle de délibération
docx 32.6 Ko
Action sociale - Modèle délibération CST
13/12/2024
Modèle de délibération concernant la mise en place de l'action sociale.
Calendrier
pdf 346.45 Ko
Calendrier des instances consultatives
13/12/2024
Calendrier 2024 des instances consultatives : CAP / CCP / CST / FSSSCT / CMFP / CMFR
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.53 Ko
Modification des LDG - bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie : formulaire de saisine CST
12/11/2024
Modèle de saisine CST : Lignes directrices de gestion - annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires généraux de mairie
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.49 Ko
Santé - prévoyance : modèle saisine CST
05/11/2024
Modèle à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par le CDG31.
Modèle de délibération
docx 42.4 Ko
RIFSEEP - Modèle délibération CST
19/09/2024
Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 858.31 Ko
Règlement intérieur - Modèle saisine CST
16/07/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 32.05 Ko
Journée de solidarité - Modèle délibération CST
16/07/2024
Modèle de délibération concernant la mise en place de la journée de solidarité.
Modèle de délibération
docx 56.7 Ko
Temps de travail et 1607 heures - Modèle délibération CST
16/07/2024
Modèle de délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail (1607 heures).
Liste
pdf 368.15 Ko
Liste des membres du CST
10/07/2024
Le CST comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Documents règlementaires
docx 865 Ko
Apprentissage : modèle de saisine du Comité Social Territorial
24/06/2024
Le Comité Social Territorial doit émettre un avis sur les conditions d'accueil et de formation des apprenti(e)s dans la collectivité/établissement.