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Votre recherche "cst" a retourné 36 resultat(s)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.53 Ko
Modification des LDG - bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie : formulaire de saisine CST
12/11/2024
Modèle de saisine CST : Lignes directrices de gestion - annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires généraux de mairie
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.49 Ko
Santé - prévoyance : modèle saisine CST
05/11/2024
Modèle à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par le CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 858.31 Ko
Règlement intérieur - Modèle saisine CST
16/07/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 863.42 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail 10% - Modèle saisine CST
06/06/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.32 Ko
Suppression de poste vacant - Modèle saisine CST
06/06/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 858.54 Ko
Autorisation spéciale d'absence - Modèle saisine CST
29/05/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 3.57 Mo
Kit Prévoyance
08/03/2024
Kit Prévoyance composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux, Note explicative, Bulletin d’adhésion Employeur pour adhésion facultative et provisoire, L'imprimé type de saisine du CST, Modèle de délibération Prévoyance, Convention d'adhésion au service Contrats groupe
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 2.12 Mo
Kit Santé
08/03/2024
Kit Santé composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux, Note explicative, Lettre déclaration d’intention d’adhésion, Conditions particulières de la MNT, l'imprimé type de saisine du CST, Modèle de délibération Santé, Convention d'adhésion au service Contrats groupe
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.38 Ko
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Modèle saisine CST
07/11/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.43 Ko
Lignes directrices de gestion - Modèle saisine CST
31/10/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.