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Note
Livret
Fiche technique concours et examen
Schéma
Note d'information
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555.72 Ko
Le forfait mobilités durables
26/06/2024
Note d'information sur le forfait mobilités durables
Note d'information
pdf
836.28 Ko
Travail sur écran
01/01/2023
Travailler sur un écran peut entraîner de nombreux troubles dus à une mauvaise position du corps, une posture statique prolongée mais aussi des troubles de la vue ou des troubles musculosquelettiques. C’est pour cela que l’aménagement d’un poste de travail doit être réalisé en tenant compte de plusieurs facteurs.
Note d'information
pdf
521.93 Ko
Fiche de données de sécurité (FDS)
01/02/2022
La fiche de données de sécurité (FDS) est un document regroupant toutes les informations relatives aux propriétés d’une substance chimique ou d’un mélange pouvant être dangereux. La FDS est un document support essentiel à l’évaluation du risque chimique.
Note d'information
pdf
702.85 Ko
Concours d'aide soignant territorial de classe normale - Brochure d'information
16/02/2023
Définition des fonctions, de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.
Note d'information
pdf
1.41 Mo
Le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
07/06/2023
Livret d'information sur le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
Note d'information
pdf
649.01 Ko
Mutation externe
07/12/2022
La mutation correspond au départ volontaire d’un fonctionnaire titulaire qui souhaite changer de collectivité territoriale ou d’établissement public, afin d’occuper un nouvel emploi tout en conservant le même grade, le même échelon et la même durée d’ancienneté d’échelon.
Note d'information
pdf
708.23 Ko
Les modifications statutaires au 1er septembre 2022 pour les catégories B
14/10/2022
Ce livret récapitule les modifications statutaires au 1er septembre 2022 concernant les agents de la catégorie B.
Note d'information
pdf
7.93 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial en France - 11ème édition
26/09/2022
Publication de la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG).
Note d'information
pdf
275.25 Ko
L'indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité"
11/08/2022
L’indemnité de fin de contrat, appelée indemnité de précarité, a été instituée par l’article 23 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Cet article aligne le secteur privé et le secteur public en transposant aux trois versants de fonction publique une règle déjà en vigueur dans le Code du travail pour les salariés du secteur privé.
Note d'information
pdf
900.35 Ko
Table de concordance CGFP - Fonctionnaires
09/08/2022
Table de concordance CGFP pour les fonctionnaires : mobilité, positions statutaires, rémunération, droits et obligations...
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