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Guide
pdf 355.23 Ko
Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi : guide
23/07/2024
Fiche sur la modification de la durée hebdomadaire d'un emploi.
Liste
pdf 783.04 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
18/07/2024
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise.
Liste
pdf 1.52 Mo
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
18/07/2024
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise.
Modèle de délibération
docx 30.13 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail inf ou égale 10% - Modèle délibération CST
06/06/2023
Modèle de délibération concernant la modification de la durée hebdomadaire de travail inférieure ou égale à 10%
CAP/CCP
  • Collectivités
  • Elus
  • Instances paritaires
11/12/2024
Les prochaines séances des Commissions Administratives Paritaires (CAP A, B et C) et de la Commission Consultative Paritaire (CCP) placées auprès du CDG31 sont fixées au mercredi 11 décembre 2024.
Liste
pdf 172.42 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe
Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)
  • Agent public
  • Collectivités
  • Instances paritaires
03/12/2024
La prochaine séance de la FSSSCT du CDG31 est fixée le Mardi 03 Décembre 2024.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.38 Ko
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Modèle saisine CST
07/11/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 35.1 Ko
Temps partiel - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant la mise en place du temps partiel.
Modèle de délibération
docx 32.72 Ko
Temps partiel annualisé - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant le temps partiel annualisé.