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Votre recherche "saisine CAP" a retourné 114 resultat(s)

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Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 233.56 Ko

Fusion d'EPCI - outil 4 : modèle de cartographie des métiers

31/05/2017

Repérage de la répartition des agents par métiers sur le territoire des EPCI.

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xlsx 20.39 Ko

Fusion d'EPCI - outil 6 : recensement des qualifications

31/05/2017

Cet outil complète la cartographie des métiers en identifiant les qualifications (habilitations, permis...) pré-requises sur certains emplois.

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xlsx 18.08 Ko

Fusion d'EPCI - outil 10 : plan de recrutement

31/05/2017

Cartographier les besoins en recrutement.

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pdf 620.67 Ko

Fusion d'EPCI - outil 7 : questionnaire agents

31/05/2017

Recueillir les souhaits et craintes des agents face au mouvement de fusion.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

pptx 126.59 Ko

Modèles d'organigramme

03/05/2017

Un organigramme est le schéma des relations hiérarchiques et fonctionnelles d’une organisation.

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docx 20.47 Ko

Conseiller / Assistant de prévention : modèle d'arrêté portant désignation

17/04/2017

Modèle de document.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 365.1 Ko

RIFSEEP : outil pratique

30/09/2016

Outil pratique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP : proposition de critères de cotation, simulation financière.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 337.73 Ko

Délibération n°2016-37 : Conditions de remboursement des frais de secrétariat pour un Conseil de Discipline de premier degré relatif à une structure territoriale relevant de la CAP intercommunale du CDG31

29/09/2016

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

doc 1.77 Mo

Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage

29/12/2015

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

doc 1.77 Mo

Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation

29/12/2015

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.