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Votre recherche "cst" a retourné 54 resultat(s)
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Par ex., 16/04/2025
Par ex., 16/04/2025
Thématique
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Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.2 Ko
Délégation de service public - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 32.72 Ko
Temps partiel annualisé - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant le temps partiel annualisé.
Note d'information
pdf 221.39 Ko
Fiche pratique prévention : autorisations d'absence des membres du CST
07/06/2023
Le décret n°2021-457 précise les attributions des membres des formations spécialisées ou, à défaut des comités sociaux territoriaux (CST). Le décret n°2016-1626 précise les moyens alloués en termes de contingent annuel d’absence.
Modèle de délibération
docx 31.77 Ko
Astreintes - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération de mise en place et d’indemnisation des astreintes.
Modèle de délibération
docx 31.68 Ko
Contrat d'apprentissage - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération à utiliser pour le contrat d'apprentissage.
Note d'information
pdf 227.43 Ko
Fiche pratique prévention : formation des membres du CST
07/06/2023
Le décret n°2021-457 précise les attributions des membres des formations spécialisées ou, à défaut des comités sociaux territoriaux (CST).
Note d'information
pdf 1.41 Mo
Le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
07/06/2023
Livret d'information sur le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 858.15 Ko
Organigramme - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle d’arrêté
docx 31.52 Ko
Lignes Directrices de Gestion (LDG) - Modèle arrêté CST
07/06/2023
Modèle d'arrêté concernant la mise en oeuvre des lignes directrices de gestion.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.45 Ko
Compte épargne temps - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

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