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Accueil Guide synthétique - L'utilisation du SET

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Votre recherche "Guide synthétique - L'utilisation du SET" a retourné 1689 resultat(s)
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Par ex., 24/07/2024
Par ex., 24/07/2024
Thématique
Type de document
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 194.11 Ko
Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01 - Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres
05/07/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 218.78 Ko
Délibération n°2021-25 Motion concernant le projet de loi relatif à la Différenciation, Décentralisation, Déconcentration, Décomplexification et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dit "4D"
05/07/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 198.12 Ko
Délibération n°2021-26 prime Covid confinement 2020
05/07/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 253.15 Ko
Délibération n°2021-27 Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs
05/07/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 177.2 Ko
Délibération n°2021-28 Modification de la délibération n°2021-15 du 17 mars 2021
05/07/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de sa séance du 5 juillet 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 131.96 Ko
Délibération n°2021-29 Contentieux Spalma - requête n°2101439-3 - Habilitation de la Présidente
05/07/2021
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 5.86 Mo
Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 05-07-2021
05/07/2021
Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31.
Note d'information
pdf 6.47 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial en France - 10ème édition
01/07/2021
Publication de la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG).
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 29.37 Ko
Modèle de plan de prévention
10/06/2021
Modèle de document.
Note d'information
pdf 310.38 Ko
Le plan de prévention
04/06/2021
Le plan de prévention est un document dans lequel sont notifiées les mesures de coordination générales prises pour prévenir les risques liés à l’interférence entre les activités d’une entreprise extérieure et celles de la collectivité ou de l’établissement d’accueil.