Vous êtes ici

Accueil CAP

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "CAP" a retourné 19 resultat(s)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.69 Ko
Formulaire saisine CAP - Refus de congé de formation syndicale
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 421.55 Ko
Formulaire saisine CAP - Refus de formation professionnelle
01/01/2019
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 427.59 Ko
Délibération n°2018-42 Désignation des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics aux commissions administratives paritaires (CAP) de catégorie A et C
06/11/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 326.01 Ko
Délibération n°2018-24 : Désignation d'un représentant titulaire en CAP A, B et C
26/06/2018
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 337.73 Ko
Délibération n°2016-37 : Conditions de remboursement des frais de secrétariat pour un Conseil de Discipline de premier degré relatif à une structure territoriale relevant de la CAP intercommunale du CDG31
29/09/2016
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.77 Mo
Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
29/12/2015
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.77 Mo
Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation
29/12/2015
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.77 Mo
Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
29/12/2015
Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 260.9 Ko
Délibération n°2015-37 relative à la mise en place d’un parcours de formation comptabilité publique/paie dans la cadre d’un partenariat CDG31 / Pôle Emploi / Cap Emploi / CNFPT
08/12/2015
Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2015.