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Votre recherche "Agent contractuel" a retourné 478 resultat(s)
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Par ex., 27/09/2024
Par ex., 27/09/2024
Thématique
Type de document
Diaporama
pptx 1.35 Mo
Mardis du statut – support de présentation du webinaire Actualité juridique (partie 2)
21/10/2022
Support de présentation des Mardis du statut du 18 octobre 2022 (partie 2).
Note d'information
pdf 708.23 Ko
Les modifications statutaires au 1er septembre 2022 pour les catégories B
14/10/2022
Ce livret récapitule les modifications statutaires au 1er septembre 2022 concernant les agents de la catégorie B.
Note d'information
pdf 7.93 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial en France - 11ème édition
26/09/2022
Publication de la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG).
Diaporama
pptx 1.62 Mo
Mardis du statut - support de présentation du webinaire Retraite : prolongation d'activité pour carrière incomplète / Congés annuels / Actualité juridique
20/09/2022
Support de présentation des Mardis du statut du 20 septembre 2022.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 27.71 Ko
Agent stagiaire : avertissement
16/08/2022
Ce modèle s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 40.5 Ko
Agent stagiaire : exclusion définitive du service
16/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Note d'information
pdf 769.38 Ko
Table de concordance CGFP - Agents contractuels
09/08/2022
Table de concordance CGFP pour les agents contractuels : éléments procéduraux, fondements juridiques, rémunération et règles en matière de CDI
Note d'information
pdf 900.35 Ko
Table de concordance CGFP - Fonctionnaires
09/08/2022
Table de concordance CGFP pour les fonctionnaires : mobilité, positions statutaires, rémunération, droits et obligations...
Modèle d’arrêté
docx 28.95 Ko
Agent titulaire : octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
05/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
doc 38 Ko
Agent CNRACL : maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
05/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.