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11. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent alerte ...
12. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
du CDG31 Contact: CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi ...
13. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent ...
14. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’activités, etc. La loi n° ... de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : doit ...
15. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de d ...
16. Le Référent Alerte Ethique
Page rubrique
Ethique, mode emploi Référent Alerte Ethique- Formulaire de saisine Remonter en haut de page: ...
17. Conseil Médical formation restreinte
Evénement
Elle aura lieu dans les locaux de la Direction départementale de l'emploi, du travail ...
19. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Maintien dans l'emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
20. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé
Ressource
Maintien dans l'emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
