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11. Le Référent Alerte Ethique
Page rubrique
Ethique, mode emploi Référent Alerte Ethique- Formulaire de saisine Remonter en haut de page: ...
12. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de d ...
13. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’activités, etc. La loi n° ... de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : doit ...
14. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent ...
15. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
du CDG31 Contact: CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi ...
16. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent alerte ...
17. Le Référent Déontologue
Page rubrique
Claude BEAUFILS Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent Déontologue- Formulaire ...
18. Le Référent Laïcité
Page rubrique
Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Formulaire de saisine Remonter en haut ...
19. Délibération n°2023-10 Créations de postes – emplois permanents
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: A ...
20. Délibération n°2023-11 Création d’emplois non permanents:- accroissements saisonniers et temporaires d’activités- contrat de projet
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: A ...
