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61. ASSISTANT DE CONSERVATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ASSISTANT DE CONSERVATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la voie du choix, après ... années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même ... niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps ...
62. ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE-> ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
et justifiant d'au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau. Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
63. CHEF DE SERVICE DE POLICE-> CHEF DE SERVICE DE POLICE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie ... cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...
64. CHEF DE SERVICE DE POLICE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> CHEF DE SERVICE DE POLICE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
et d'au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau. Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
65. INGENIEUR EN CHEF-> INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou de détachement dans un autre corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie A et d'au moins un an ... à leur recrutement dans le cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux, ou dans les cas ... article:- soit un emploi correspondant au grade d'ingénieur en chef;- soit l'un des emplois ...
66. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, ... la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique: ...
67. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ... et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres, Thématique: Rémunération Cibles: ...
68. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ... d'emplois des gardes champêtres. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
69. MONITEUR-EDUCATEUR ET INTERVENANT FAMILIAL-> MONITEUR-EDUCATEUR ET INTERVENANT FAMILIAL PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
ou emploi de catégorie B ou de même niveau- la réussite à un examen professionnel (organisé par le Centre ... corps ou emploi de catégorie B ou de même niveau Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...
70. AGENT SOCIAL-> AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre d'emplois d'origine ... maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi ... du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, ...
