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61. CONSERVATEUR DU PATRIMOINE-> CONSERVATEUR DU PATRIMOINE EN CHEF
Condition d’avancement de grade
du grade- 3 ans de services effectifs dans le cadre d'emplois Le nombre maximum de fonctionnaires ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un ...
62. DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 2EME CATEGORIE-> DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 1ERE CATEGORIE
Condition d’avancement de grade
grade. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps ... régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...
63. PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE-> PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ... modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus ... à l'un des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par ...
64. ASSISTANT DE CONSERVATION-> ASSISTANT DE CONSERVATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
et justifiant d'au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau. Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
65. ASSISTANT DE CONSERVATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ASSISTANT DE CONSERVATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau; 2° Par la voie du choix, après ... années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même ... niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps ...
66. ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE-> ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
et justifiant d'au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau. Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
67. ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
classe- 3 ans de services effectifs dans un corps ou emploi de catégorie B ou de même niveau- la réussite ... de services effectifs dans un corps ou emploi de catégorie B ou de même niveau Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
68. ADJOINT DU PATRIMOINE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre d'emplois ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...
69. ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent ... si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...
70. CADRE DE SANTE DE 2EME CLASSE-> CADRE DE SANTE DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
de leur classe Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ... ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...
