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Santé

Votre collectivité souhaite adhérer à la convention de participation en Santé attribuée à la Mutuelle Nationale Territoriale.

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Diaporama
pptx 702.16 Ko
Mardis du statut - support de présentation du webinaire Mise à disposition
19/06/2023
Support de présentation des Mardis du statut du 16 mai 2023.
calculatrice, lunettes et bloc note
Retraite des agents CNRACL, le CDG31 vous accompagne !
  • Collectivités
  • Elus
  • Retraite
13/06/2023
Information, conseil et expertise tout au long de la carrière pour préparer la retraite de vos agents.
image non porteuse d'information
Demain se prépare ! CVthèques spéciales Apprentis et Stagiaires à votre disposition
  • Collectivités
  • Elus
  • Emploi
22/07/2024
Employeurs territoriaux, vous recherchez des compétences dans les domaines RH, informatique, administratif, financier, technique, social, communication… ? Accueillez des apprentis ou des stagiaires !
Modèle de délibération
docx 35.1 Ko
Temps partiel - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant la mise en place du temps partiel.
Modèle de délibération
docx 32.72 Ko
Temps partiel annualisé - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant le temps partiel annualisé.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.2 Ko
Délégation de service public - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 32.97 Ko
Compte personnel de formation : plafond de prise en charge - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant la mise en place d'un plafond de prise en charge du compte personnel de formation.
Modèle de délibération
docx 31.86 Ko
Action sociale - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération concernant la mise en place de l'action sociale.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail - Modèle arrêté CST
07/06/2023
Modèle d'arrêté concernant la modification de la durée hebdomadaire du temps de travail supérieure à 10 %.