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docx 859.53 Ko
Modification des LDG - bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie : formulaire de saisine CST
12/11/2024
Modèle de saisine CST : Lignes directrices de gestion - annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires généraux de mairie
Modèle d’arrêté
docx 24.54 Ko
Modification des LDG - bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie : modèle d’arrêté
12/11/2024
Modèle d'arrêté portant adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 639.83 Ko
Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG) : projet RENFORCÉ
12/11/2024
Ce document (au format WORD) est à adapter en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 546.82 Ko
Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG) : projet RENFORCÉ
12/11/2024
Ce document est à adapter en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement. Le PDF est interactif.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 390.04 Ko
Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG) : projet SOCLE
12/11/2024
Ce document est à adapter en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement. Le PDF est interactif.
Documents règlementaires
docx 55.22 Ko
Modification des LDG - bonification indiciaire secrétaire général de mairie : modèle d’annexe
12/11/2024
Modèle d'annexe des LDG relatif à la bonification indiciaire facultative des secrétaires généraux de mairie.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 249.8 Ko
Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG) : projet SOCLE
12/11/2024
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