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Diaporama
pdf 1.32 Mo
Mardis du statut - Support de présentation du webinaire Les emplois non permanents
04/06/2024
Support de présentation du webinaire du 28 mai 2024.
Formulaire et imprimé
docx 87.25 Ko
Allocations chômage - Formulaire
18/01/2024
Formulaire
Guide
pdf 740.89 Ko
Allocations chômage - Fiche technique
18/01/2024
Fiche technique
Note d'information
pdf 488.66 Ko
Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
07/02/2024
Ce dossier a pour objet de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire - stagiaires dont la durée hebdomadaire de service est inférieure à 28 heures, ainsi que pour les agents contractuels.
Note d'information
pdf 295.01 Ko
La démission des agents publics
11/03/2024
Cette fiche pratique présente de façon synthétique les règles statuaires relatives à la démission des agents publics.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 35.5 Ko
Agent contractuel : engagement d'une procédure disciplinaire
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Note d'information
pdf 769.38 Ko
Table de concordance CGFP - Agents contractuels
09/08/2022
Table de concordance CGFP pour les agents contractuels : éléments procéduraux, fondements juridiques, rémunération et règles en matière de CDI
Modèle de contrat
docx 38.51 Ko
Agent contractuel : Transfert de personnel droit privé - CDI
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.56 Ko
Agent contractuel : Transfert de personnel droit privé - CDD
20/10/2023
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
docx 43.44 Ko
Agent contractuel : Contrat de projet
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.