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Votre recherche "RIFSEEP" a retourné 11 resultat(s)
Note d'information
pdf 805.71 Ko
RIFSEEP : livret d'information
17/10/2024
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Note d'information
pdf 266.36 Ko
RIFSEEP : calendrier
09/10/2024
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, transposable à la FPT.
Modèle de délibération
docx 42.4 Ko
RIFSEEP - Modèle délibération CST
19/09/2024
Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 383.44 Ko
Délibération n°2024-27 Révision du RIFSEEP applicable aux agents du Centre Gestion, à l’exception des agents itinérants relevant du service missions temporaires
04/07/2024
Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 240.42 Ko
Délibération n°2023-42 Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP applicable aux agents du Centre de Gestion et aux agents itinérants relevant du service missions temporaires, au profit des agents bénéficiaires d’un temps partiel thérapeutique
08/11/2023
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.56 Ko
RIFSEEP - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 346.2 Ko
Délibération n°2023-12 RIFSEEP applicable aux agents du CDG31, à l’exception des agents itinérants relevant du service missions temporaires
29/03/2023
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023.
Guide
docx 1011.45 Ko
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics
23/12/2022
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Modèle d’arrêté
doc 35.5 Ko
Agent titulaire : attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Agent titulaire : attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.