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1. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
d’emplois et catégorie. Ils sont décrits dans la publication « Le répertoire des métiers » du Centre ... National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT). Une organisation en filières, cadres d’emploi ... et catégories Les emplois de la FPT sont organisés et répartis en filières. Elles sont au nombre de 10 : ...
2. La fin de fonctions sur un emploi fonctionnel
Ressource
emploi fonctionnel obéit également à des règles spécifiques. Thématique: Déroulement de carrière ... fin_de_fonctions_emploi_fonctionnel_livret_032022.pdf ...
3. Le tableau des emplois
Ressource
de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
4. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi. Date ... l'emploi ...
5. Cadre d’intervention de l’élu employeur
Page éditoriale
filières comprenant des cadres d’emplois. Chaque filière est organisée en cadres d’emplois répartis par ... niveaux hiérarchiques (A, B, C). A chaque cadre d’emplois correspond un statut particulier qui précise ... les fonctions qui se rattachent aux emplois et métiers qui peuvent être exécutés (définitions, détail ...
6. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
Ressource
de document: Modèle de délibération Fichier: 9_-_maj_cgfp_-_deliberation_emplois_des_communes_nouvelles.docx ...
7. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_-_detachement_sur_emploi_fonctionnel.doc ...
8. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6°du CGFP
Ressource
contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.6deg_emplois_simposant_a_lat.pdf ...
9. Découvrir la Fonction Publique Territoriale
Page rubrique
de l’État. Elle constitue le titre II du statut général. Les emplois de la FPE se répartissent entre ... constitue le titre III du statut général. Les emplois de la FPT regroupent les agents des employeurs ... à la fonction publique hospitalière. Elle constitue le titre IV du statut général. Les emplois de la FPH ...
10. Allocations chômage
Page éditoriale
l'article L.5424-1 du code du travail s'applique lorsque ces personnes sont privées de leur emploi ... : Soit que la privation d'emploi soit involontaire ou assimilée à une privation involontaire; Soit ... que la privation d'emploi résulte d'une rupture conventionnelle; Soit que la privation ...