de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique:  Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  tableau_des_emplois.pdf ...

un emploi n’est pas nécessaire car il s’agit d’un besoin ponctuel qui consiste en un acte ou une ... série d’actes qui ne constituent donc pas un emploi permanent ou non permanent. Thématique:  ...

filières comprenant des cadres d’emplois. Chaque filière est organisée en cadres d’emplois répartis par ... niveaux hiérarchiques (A, B, C). A chaque cadre d’emplois correspond un statut particulier qui précise ... les fonctions qui se rattachent aux emplois et métiers qui peuvent être exécutés (définitions, détail ...

la coordination Emploi / Fonctionnaires Momentanément Privés d’Emploi (FMPE A et B);      • le CDG34 assure ... budgétaires sont alimentés annuellement par:     • le transfert du CNFPT en matière d’emploi et de FMPE; ... Régionale de l’Emploi ; assure le secrétariat de la coordination ; établit un bilan annuel de l’activité ...

de document:  Modèle de délibération Fichier:  9_-_maj_cgfp_-_deliberation_emplois_des_communes_nouvelles.docx ...

contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.6deg_emplois_simposant_a_lat.pdf ...

l'article L.5424-1 du code du travail s'applique lorsque ces personnes sont privées de leur emploi ... : Soit que la privation d'emploi soit involontaire ou assimilée à une privation involontaire; Soit ... que la privation d'emploi résulte d'une rupture conventionnelle; Soit que la privation ...

volontaire. Le CDG31 collabore cependant avec toutes les collectivités, affiliées ou pas, en matière d’emploi ... le CDG31 assure la mission Emploi / Fonctionnaires Momentanément Pris en Charge (FMPE) ; le CDG34 assure ...

de son cadre d’emplois. De fait, il se traduit par une augmentation de traitement et l’accès à un emploi ...

habitants. Les fonctionnaires de catégorie C relevant des grades d’avancement de leur cadre d’emplois ... interne dans un cadre d’emplois de la catégorie B, sans qu’une proportion de postes ouverts à la promotion ... transitoire, les statuts particuliers des cadres d’emplois de la catégorie B pourront prévoir l’établissement ...