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1. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_en_activite_article_l4139-3.doc ...
2. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_radie_article_l4139-3.doc ...
3. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: L'emploi des personnes ... Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
4. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
est la position du fonctionnaire placé hors de son cadre d’emploi, emploi ou corps d’origine mais continuant ...
5. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, ... la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique: ...
6. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_-_detachement_sur_emploi_fonctionnel.doc ...
7. Coronavirus Covid-19: attestation de déplacement dérogatoire
Ressource
attestation de déplacement dérogatoire Thématique: Maintien dans l'emploi Prévention des risques ...
8. Coronavirus Covid-19: attestation de déplacement dérogatoire- aphasie
Ressource
attestation de déplacement dérogatoire- aphasie Thématique: Maintien dans l'emploi Prévention ...
9. Coronavirus Covid-19: information sur le confinement
Ressource
information sur le confinement Thématique: Maintien dans l'emploi Prévention des risques professionnels ...
10. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Maintien dans l'emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
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