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1. Le tableau des emplois
Ressource
de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
2. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_en_activite_article_l4139-3.doc ...
3. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_radie_article_l4139-3.doc ...
4. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
est la position du fonctionnaire placé hors de son cadre d’emploi, emploi ou corps d’origine mais continuant ...
5. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, ... la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique: ...
6. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
Ressource
de document: Modèle de délibération Fichier: 9_-_maj_cgfp_-_deliberation_emplois_des_communes_nouvelles.docx ...
7. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_-_detachement_sur_emploi_fonctionnel.doc ...
8. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6°du CGFP
Ressource
contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.6deg_emplois_simposant_a_lat.pdf ...
9. L'activité
Ressource
exerce effectivement les fonctions de ce grade dans l'un des emplois correspondants. Thématique: ...
10. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: emplois des communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1 000 habitants
Ressource
_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.4deg_emplois_des_communes_nouvelles.pdf ...
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