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1. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_en_activite_article_l4139-3.doc ...
2. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_emplois_reserves_militaire_radie_article_l4139-3.doc ...
3. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
est la position du fonctionnaire placé hors de son cadre d’emploi, emploi ou corps d’origine mais continuant ...
4. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
Ressource
d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, ... la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique: ...
5. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_-_detachement_sur_emploi_fonctionnel.doc ...
6. L'activité
Ressource
exerce effectivement les fonctions de ce grade dans l'un des emplois correspondants. Thématique: ...
7. Délibération n°2017-27 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable au cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 novembre, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 novembre 2017. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de doc ...
8. Délibération n°2018-30: Partenariat Pôle Emploi/CDG31: parcours professionnels
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 juin, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
9. Délibération n°2018-46 Partenariat Pôle Emploi: parcours "comptabilité-paie"
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes C ...
10. Délibération n°2018-45 Adhésion au Site Emploi Territorial (SET)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Type de document: Actes C ...
