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11. IFSE (groupe de fonctions): qu’est-ce qu’un groupe de fonctions?

FAQ
des missions propres à chaque cadre d’emplois. Il est toutefois limité pour favoriser la lisibilité ...

12. Un agent à temps non complet ou à temps partiel qui est sollicitée pour les élections peut-il bénéficier d’une indemnité financière?

FAQ
tel que déterminé dans la délibération créant leur emploi, effectuent des heures complémentaires ...

13. L'indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité"

Ressource
les salariés du secteur privé. Thématique:  Cadre d'emplois Rémunération Cibles:  Agent public ...

14. Gérer les carrières

Page rubrique
titulaires et contractuels sur emploi permanent) tout au long de la carrière. Il prépare tous les dossiers ...

15. Régime indemnitaire

Page éditoriale
de l’Etat. Le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 définit pour chaque cadre d’emplois de la FPT un corps ... de référence de la FPE. Par exemple, le cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux correspond au corps ... fixer: la nature des éléments indemnitaires, leurs conditions d'attribution (cadre d’emplois ...

16. Le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Page éditoriale
d’emplois tant que les arrêtés ministériels ne sont pas parus. Il est possible d’attendre, que l’ensemble ... au Comité Technique, chaque délibération instaurant le RIFSEEP pour un cadre d’emplois ou une filière, suite ...

17. Rémunération

Page rubrique
emploi de la Fonction Publique Territoriale. Ce traitement dépend étroitement de la situation ... occupe cet emploi. Les décrets du 3 juillet 2006 et leurs annexes reprennent la liste des fonctions ...