de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique:  Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  tableau_des_emplois.pdf ...

de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  ... Collectivités Type de document:  Guide Fichier:  fiche_-_la_modification_de_la_duree_hebdomadaire_dun_emploi.pdf ...

filières comprenant des cadres d’emplois. Chaque filière est organisée en cadres d’emplois répartis par ... niveaux hiérarchiques (A, B, C). A chaque cadre d’emplois correspond un statut particulier qui précise ... les fonctions qui se rattachent aux emplois et métiers qui peuvent être exécutés (définitions, détail ...

de document:  Modèle de délibération Fichier:  9_-_maj_cgfp_-_deliberation_emplois_des_communes_nouvelles.docx ...

contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.6deg_emplois_simposant_a_lat.pdf ...

l'article L.5424-1 du code du travail s'applique lorsque ces personnes sont privées de leur emploi ... : Soit que la privation d'emploi soit involontaire ou assimilée à une privation involontaire; Soit ... que la privation d'emploi résulte d'une rupture conventionnelle; Soit que la privation ...

de son cadre d’emplois. De fait, il se traduit par une augmentation de traitement et l’accès à un emploi ...

habitants. Les fonctionnaires de catégorie C relevant des grades d’avancement de leur cadre d’emplois ... interne dans un cadre d’emplois de la catégorie B, sans qu’une proportion de postes ouverts à la promotion ... transitoire, les statuts particuliers des cadres d’emplois de la catégorie B pourront prévoir l’établissement ...

_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.4deg_emplois_des_communes_nouvelles.pdf ...

_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.5deg_emplois_inferieurs_a_17h30.pdf ...