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81. CADRES TERRITORIAUX DE SANTE PARAMEDICAUX
Définition des fonctions
Cadre d'emploi: CADRES TERRITORIAUX DE SANTE PARAMEDICAUX Catégorie: A Filière: FILIERE ... MEDICO-SOCIALE Les membres du cadre d?emplois exercent des fonctions d?encadrement ou comportant ... les emplois de responsable de circonscription et de conseiller technique. Les responsables de circonscription ...
82. MEDECIN HORS CLASSE-> MEDECIN HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
à l'échelon spécial. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ... ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...
83. GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE-> BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
corps ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre ... d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est pas classé ...
84. BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL-> BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
du décret n°2006-1391 du 17 novembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents ...