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1. Annulation des créations et vacances d’emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Vendredi, 20 septembre, 2024 Descriptif court: Arrêté n°24-LA Fichier: ar24la_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: Annulation DVE/DCE ...
2. Publicité des créations et vacances d'emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Vendredi, 20 septembre, 2024 Descriptif court: Arrêté n°24-LG Fichier: ar24lg_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: DVE/DCE ...
3. Publicité des créations et vacances d'emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 23 septembre, 2024 Descriptif court: ARRÊTÉ N° 24-KZ Fichier: ar24kz_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: DVE/DCE ...
4. Annulation des créations et vacances d’emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 23 septembre, 2024 Descriptif court: ARRÊTÉ N° 24-KJ Fichier: ar24kj_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: Annulation DVE/DCE ...
5. Publicité des créations et vacances d'emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 23 septembre, 2024 Descriptif court: ARRÊTÉ N° 24-KI Fichier: ar24ki_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: DVE/DCE ...
6. Publicité des créations et vacances d'emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 23 septembre, 2024 Descriptif court: ARRÊTÉ N° 24-KM Fichier: ar24km_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: DVE/DCE ...
7. Publicité des créations et vacances d'emplois
Ressource réglementaire
Date d'édition: Lundi, 23 septembre, 2024 Descriptif court: ARRÊTÉ N° 24-JX Fichier: ar24jx_086_signe.pdf Type de document: Documents règlementaires Thématique: DVE/DCE ...
8. Rémunération : un nouveau régime indemnitaire dans la police municipale
FAQ
de fonction et d'engagement, au profit des agents relevant des cadres d'emplois de la police ...
9. Un agent à temps non complet ou à temps partiel qui est sollicitée pour les élections peut-il bénéficier d’une indemnité financière?
FAQ
tel que déterminé dans la délibération créant leur emploi, effectuent des heures complémentaires ...
10. NBI- Rappel : la NBI ne peut pas être versée à un adjoint administratif qui exerce les fonctions de secrétaire de mairie de moins de 2 000 habitants
FAQ
décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux ... que les titulaires du premier grade ne peuvent pas être chargés du secrétariat de mairie, emploi ...
