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1. CONSERVATEUR DU PATRIMOINE-> CONSERVATEUR DU PATRIMOINE EN CHEF
Condition d’avancement de grade
du grade- 3 ans de services effectifs dans le cadre d'emplois Le nombre maximum de fonctionnaires ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un ...
2. SAGE-FEMME DE CLASSE NORMALE-> SAGE-FEMME DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
d'emplois de Sage-Femme- être titulaire du certificat cadre Sage-Femme ou d'un titre équivalent ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...
3. BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE NORMALE-> BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
le 7ème échelon du grade- 10 ans de services effectifs dans le cadre d'emplois Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ... modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus ...
4. BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN HORS CLASSE-> BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
de services effectifs dans le cadre d'emplois Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement ...
5. ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent ... si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...
6. ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent ... si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...
7. MEDECIN DE 1ERE CLASSE-> MEDECIN HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
de Médecin dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de fonctionnaire de l'Etat, des Collectivités ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un ...
8. TECHNICIEN PARAMEDICAL DE CLASSE NORMALE-> TECHNICIEN PARAMEDICAL DE CLASSE SUPERIEURE
Condition d’avancement de grade
grade et comptant au moins dix ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...
9. GARDE CHAMPETRE CHEF-> GARDE CHAMPETRE CHEF PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...
10. AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...
