Vous êtes ici

Accueil Bibliothèque documentaire

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "" a retourné 80 resultat(s)
Modèle de contrat
docx 39.08 Ko
Agent contractuel : Transfert de personnel droit privé - CDI
12/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 43.13 Ko
Agent contractuel : modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
12/02/2025
Modèle de contrat pris en application de l'article L 352-4 du code général de la fonction publique
Modèle de contrat
docx 40.89 Ko
Agent contractuel : secrétaire général de mairie CDI
12/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public en CDI (article L 332.8.7 du CGFP)
Modèle de contrat
docx 42.32 Ko
Agent contractuel : secrétaire général de mairie en CDD
12/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public ( article L 332.8.7 du CGFP)
Modèle de contrat
docx 42.15 Ko
Agent contractuel : Emploi temps non complet inférieur à 50% - CDD
12/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle d’arrêté
doc 63.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'un concours
06/02/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 70 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie B d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
06/02/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 62.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage - Modèle d'arrêté
06/02/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 63.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
06/02/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 63 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne (agent de maîtrise) - modèle d'arrêté
06/02/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.