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Liste
pdf 170.03 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
21/12/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.38 Ko
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Modèle saisine CST
07/11/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 864.29 Ko
Apprentissage - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.01 Ko
Action sociale - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 38.84 Ko
Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence - Modèle convention CST
07/06/2023
Modèle de convention CST concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d'un transfert de compétence d'un commune à un EPCI.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail - Modèle arrêté CST
07/06/2023
Modèle d'arrêté concernant la modification de la durée hebdomadaire du temps de travail supérieure à 10 %.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 35.54 Ko
Création service commun - Modèle convention CST
07/06/2023
Modèle de convention à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 863.67 Ko
Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s) - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 860.73 Ko
1607 heures - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Formulaire et imprimé
docx 862.21 Ko
Indemnités d'astreintes - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.