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docx 30.67 Ko
Évaluation période de stage : livret de suivi du stagiaire
06/02/2025
Tableau de suivi du stagiaire à renseigner.
Modèle de contrat
docx 42.25 Ko
Agent contractuel : Besoins des services ou nature des fonctions - CDD
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.85 Ko
Agent contractuel : Besoins des services ou nature des fonctions - CDI
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.67 Ko
Agent contractuel : Absence de cadres d'emploi - CDI
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 42.08 Ko
Agent contractuel : Absence de cadres d'emploi - CDD
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.39 Ko
Agent contractuel : Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 40.67 Ko
Agent contractuel : Remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel momentanément indisponible
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public.
Modèle de délibération
docx 43.81 Ko
Agent contractuel : Contrat de projet
06/02/2025
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de contrat
docx 39.67 Ko
Agent contractuel : Accroissement saisonnier d'activité
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public article 332-23 2° du CGFP.
Modèle de contrat
docx 43.91 Ko
Agent contractuel : accroissement temporaire d'activité
06/02/2025
Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels de droit public article 332-23 1° du CGFP.